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La Corruption, une forme de criminalité

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La Corruption, une forme de criminalité

Un triangle amoureux

Le lien étroit qui existe entre argent, pouvoir et corruption date de longtemps, ses tentacules touchent et atteignent tous les pays sans exception. Que le pays soit développé, émergent ou sous-développé, peu importe. Les transactions transfrontalières et la multiplication des relations internationales ont ajouté à la complexité du phénomène. Depuis l’avènement de la globalisation et l’augmentation du flux humanitaire à travers les pays, la corruption a pris de l’ampleur. Des intérêts, de nature contradictoire, alimentent le monstre et le rendent trop opaque pour qu’il soit déchiffré et démystifié.

Selon Transparency International (TI), la corruption est l’abus de pouvoir pour des gains personnels. La définition s’applique aux deux secteurs d’activités économiques : publique et privé. Transparency International définit son mandat comme étant « une des principales organisations de la société civile consacrée à la transparence et à l’intégrité de la vie publique et économique. L’objectif fondamental de l’organisme est un monde dans lequel le gouvernement, la politique, les entreprises et la société civile en générale, peuvent vivre sans corruption ».

L’organisme publie, annuellement, l’Index de Perception de la Corruption (IPC) (Voir ici le classement de 2016 : Index de Perception de la Corruption 2016) qui établit un classement de 200 pays, selon la perception de la corruption dans le secteur publique. Cet index fait usage de plusieurs indicateurs de sources différentes ce qui rend la comparaison plausible. Des experts en évaluation veillent sur la publication de cet index ainsi que des sondeurs professionnels avec le Global Corruption Barometer : le plus grand sondage d’opinions public sur la corruption.

Ce qui donne beaucoup de crédibilité au travail de TI, est sa division du travail sur des bases régionales en prenant soin des spécificités locales. La décentralisation est de mise. L’analyse contextuelle est cruciale pour comprendre les rapports entre corruption et inégalité, ou corruption et sous-développement mais aussi entre corruption et des secteurs spécifiques, comme la construction ou la politique municipale.

La Corruption n’a pas de nationalité

Nul n’est à l’abri. Il n’y a pas de pays qui est intrinsèquement corrompu ; mais il y a des pratiques plus répandues que d’autres, et des lois plus permissives qu’ailleurs. Il est plutôt question d’application des lois que d’une instauration de lois rigides. Voici trois exemples disparates :

Brésil, Tunisie, Québec

Quand une écrasante majorité de brésiliens se sont déclarés en faveur de la destitution de l’ancienne présidente Dilma Roussef en 2016, ils voulaient passer un message fort à leur classe politique pour dire qu’ils en avaient assez de la corruption. Ils ne voulaient pas forcément punir Roussef ainsi que son parti (Parti des Travailleurs au pouvoir depuis 8 ans à l’époque).

Un an plus tard, son successeur, Michel Temer, lutte pour sa survie politique à cause des allégations de corruption, de pots de vin et un scandale de viande périmée devenu affaire mondiale. Donc, deux présidents en l’espace d’un an font face à des accusations de corruption. C’est trop !

Temer est surtout accusé de donner des pots de vin pour acheter le silence d’un milliardaire sur un enregistrement du président, dans lequel ce dernier offre $153,000 dollars en argent liquide à l’homme d’affaire, dans une affaire qui touche le géant pétrolier brésilien Petrobras. L’enregistrement fut l’œuvre du milliardaire, Joesley Batista, un baron de la viande bovine au Brésil et président du plus grand vendeur de viande au monde, JBS. Ce secteur est éclaboussé par un scandale de corruption devenu affaire internationale, après que des rapports médiatiques ont démontré que des cargaisons de viande furent vendues tout en étant pourries. Des responsables et fonctionnaires avaient fermé les yeux sur les procédures de fraude : la couleur de la viande fùt modifiée pour couvrir les défauts, et la date d’expiration changée.

Dans d’autres contrées lointaines, en Tunisie, se dresse un projet de loi qui peine à passer les lectures nécessaires pour être enchâssé dans la juridiction nationale. La Loi de la Réconciliation Économique permettrait aux hommes d’affaires, accusés de corruption sous l’ancien régime autocrate de la Tunisie, de révéler les fonds volés et les retourner à la caisse de l’état. Si remboursé, l’argent pourrait combler une partie des besoins du pays en matière de développement et de création d’emploi.

Toutefois, le projet de loi peine à avoir l’approbation nécessaire car comme les hommes d’affaires en question seront blanchis après le passage de la loi, plusieurs y voient comme une offre d’amnistie. Une partie de la population en Tunisie voit le projet de loi comme une trahison de l’esprit de la Révolution de 2011. Selon eux, « tourner la page nécessite un compte-rendu et une justice vraie : les hommes d’affaires corrompus de l’ancien régime doivent retourner l’argent illégal et faire face à la justice ».

Trois milliards de dollars pourraient trouver leur chemin vers la caisse de l’état tunisien, si le projet de loi passe.

Pour terminer les exemples illustrant la corruption à travers les pays et les différents systèmes, j’ai choisi le Canada : un pays qui se classe 9éme moins corrompu selon Transparency International et qui est signataire de plusieurs conventions de lutte contre la corruption. Deux événements méritent une mention dans notre article :

1 – Le mémoire : La lutte contre la corruption au Canada (et au niveau international), présenté à la Commission d’enquête sur l’octroi et la gestion des contrats publics dans l’industrie de la construction par Transparency International Canada Inc.

2 – le projet de loi no 26 (2015, chapitre 6) au Québec : Loi visant principalement la récupération de sommes payées injustement à la suite de fraudes ou de manœuvres dolosives, dans le cadre de contrats publics. Deux documents importants ont été publiés en 2014.

Avec en place des outils pareils et des études sérieuses, le Canada réussit à limiter drastiquement les méfaits de la corruption. En 2016, la municipalité de Laval, au nord de Montréal et la troisième en termes de population, a su traduire en justice et récupérer des fonds volés à son ancien maire et de ses aides dans des stratagèmes de corruption : l’effort de la municipalité visait à récupérer $12.8 dollars en contrats publics gonflés.

Des accusations de fraude, de corruption et de gangstérisme ont été portées contre les malfaiteurs alors que Laval réussit dans sa quête de prendre possession des fonds. Avec l’argent, la municipalité a mis sur pied le Fonds Place du Souvenir dont la mission est d’aider les enfants de milieux défavorisés. Des membres de l’équipe actuelle de la ville de Laval vont gérer le fonds de 10 millions de dollars qui devrait générer $ 600,000 dollars par année.

La corruption est un crime et par conséquence, il doit être combattu et ses instigateurs punis. Le prix à payer outrepasse les gains politiques. La corruption atteint la société dans sa fin primordiale : la paix et l’harmonie sociale. La transparence et la bonne gouvernance sont des atouts dans la lutte contre ce phénomène de corruption.,

Pour finir, selon les Nations Unis, la lutte contre cette forme de criminalité est une affaire de tous : les pouvoirs publics, le secteur privé, les organisations non gouvernementales, les médias et les citoyens du monde entier.

Noureddine Salhi originaire de la Médina de Tunis ou il a fait ses études primaires, secondaires et universitaires, Il obtient une license en lettres anglaises et travaille pour l'ERTT (L'Établissement de la radiodiffusion-télévision tunisienne) avant d'immigrer au Canada en 2000. Il est actif dans les médias et anime des émissions avec Media Maghreb sur les ondes de la radio du Moyen Orient. Il vient d'obtenir une maîtrise en administration publique -gestion internationale.

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Faut-il brûler Revenu Québec ?

Wissem Haddar

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On ne le dira jamais assez. Revenu Québec est devenu l’os dans la gorge des Québécois.e.s. Les agents font la pluie et le beau temps. Bref, quand de simples agents d’une régie financière deviennent des demi-dieux, des sangsues, un contribuable n’y peut rien pour se défaire…  Et ce ne sont pas vos plaintes qui vous sauveront la vie. C’est de la poudre aux yeux!

Revenu Québec doit-il exister ou disparaître ? La question mérite d’être posées à tout.e.s les Québécois.e.s grâce à qui le Québec continue d’exister. L’agence gouvernementale chargée de la perception des impôts et des taxes dans la Belle Province n’a plus bonne presse de par la faute de certains agents aux comportements moyenâgeux. 

Non seulement, des agents se bandent les muscles en faisant recours à des méthodes de recouvrement musclées. Bien plus, ces derniers menaces ou ferment carrément des entreprises pour se consoler. La raison : tout simplement parce qu’ils semblent avoir le dernier mot. Le contribuable n’est qu’un fait valoir. 

Ça bande les muscles contre le contribuable…

Alors qu’on nous laisse entendre que « tout citoyen a le droit de déposer une plainte sans craindre de représailles, s’il est insatisfait du traitement de son dossier ou du service qu’il a reçu, et le droit d’obtenir des explications relatives à toute décision concernant son dossier ». 

Nombre de Québécois.e.s s’interrogent [encore] sur le fondement de l’existence du département des plaintes à Revenu Québec. Car, si les plaintes ne peuvent prospérer, à quoi cela sert de débourser de l’énergie pour quelque chose dont le résultat est connu d’avance ? 

Revenu Québec se fait rabrouer constamment par le Protecteur du citoyen pour son comportement vis-à-vis des contribuables. Mais l’agence ne fait rien pour arranger les choses. Cela est inadmissible.

Renseignez-vous dans votre entourage, vous comprendrez que rares sont ceux qui ont porté plainte contre des agents zélés de Revenu Québec et qui ont eu gain de cause. Entre avril 2017 et mars 2018, le [fameux] Bureau de la protection des droits de la clientèle de l’agence gouvernementale a reçu quelque 8 300 plaintes. 

De ces chiffres, selon ce que rapporte le site Internet Le Conseiller, « le Bureau se réjouit de ce que le nombre de demandes d’intervention et de plaintes enregistrées a chuté de 21,2 % au cours de la dernière année et de 40,3 % en l’espace de trois ans, c’est-à-dire depuis le dépôt, en septembre 2015, d’un rapport très critique du Protecteur du citoyen envers certaines pratiques des employés de l’agence ».

A chaque jour suffit sa peine à Revenu Québec

On est à se demander si ces chiffres sont réellement vrais, d’autant plus que Revenu Québec est très critiqué par les Québécois. Qu’est-ce qui empêcherait l’Agence de tronquer les chiffres pour se donner une bonne conscience? Surtout que la “chute des plaintes” est censée être à son avantage. Si non, la “chute des plaintes” pourrait aussi s’expliquer par “la déception des plaignants” à qui on ne donne jamais raison face aux agents véreux. Et pourtant!

Dans les coulisses, certains agents confient que Revenu Québec n’a pas de marge de manoeuvre ou des mesures proprement dites à l’encontre des agents. Alors, si tel est le cas, cela suppose que les agents qui s’adonnent aux pratiques malveillantes sont de connivence avec les hauts responsables de Revenu Québec. Cela doit cesser!

Si cette agence vit pour détruire la vie de contribuables québécois.e.s, alors il va falloir vite mettre fin à ses jours.

On ne peut pas accepter que revenu Québec nous malmène sur toute la ligne. Hier, novembre 2018, c’était le vol d’une mallette contenant des renseignements confidentiels sur 18 contribuables. Aujourd’hui, août 2019, on nous parle d’un autre vol de données personnelles de 23 000 employés actuels et passés de Revenu Québec. Et demain ?

Si cette agence vit pour détruire la vie de contribuables québécois.e.s, alors il va falloir vite mettre fin à ses jours. En attendant qu’il ne soit trop tard. Huit ans de tort, ça suffit!!!

À lire : Renonciation ou annulation de dettes : des agents de Revenu Québec abusent…

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Renonciation ou annulation de dettes : des agents de Revenu Québec abusent de l’article 94.1

Wissem Haddar

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Tout paraît beau pour croire. L’article 94.1 de la loi sur l’administration fiscale (LAF), devrait en réalité permettre au ministre du Revenu de renoncer à des intérêts, à une pénalité ou à des frais payables par une personne à la suite de l’application d’une loi fiscale ou encore d’annuler de telles sommes, et ce, en totalité ou en partie. Mais entre une loi et son application, il y a des hommes qui ne sont pas forcément à la hauteur.

L’écrivain français Honoré de Balzac disait que « Les lois sont des toiles d’araignées à travers lesquelles passent les grosses mouches et où restent les petites ». C’est le cas de dénoncer certains abus de pouvoir auxquels on assiste à Revenu Québec (RQ). Depuis la venue au pouvoir du gouvernement dirigé par la Coalition avenir Québec (CAQ), les choses semblent s’empirer.

Alors que l’article 94.1 de la loi sur l’administration fiscale donne un “pouvoir discrétionnaire” au ministre du Revenu quant à la possibilité de renoncer à des intérêts, à une pénalité ou à des frais ou d’annuler de telles sommes, on est porté à croire que les agents et la haute direction du département de la Direction générale du recouvrement (DGR) utilise ce “pouvoir discrétionnaire” pour faire du tort à des entrepreneurs. Ils préfèrent fermer des entreprises endettées que d’annuler ou d’alléger leur dette.

Quand des agents font la pluie et le beau temps à Revenu Québec

Selon plusieurs témoignages reçus par des chefs d’entreprises qu’on ne nommera pas ici, lorsque les agents de la DGR sont de bonnes humeurs, ils décident d’accorder aux entreprises cet “avantage” d’annulation des intérêts et pénalités. Mais quand ils sont de mauvaises humeurs, parce que vous avez portez plainte contre un agent, soyez sûr que votre entreprise ne bénéficie pas du “pouvoir discrétionnaire” du ministre du Revenu pour l’annulation des intérêts et des pénalités à l’encontre de votre entreprise. Cela s’appelle aussi de l’injustice au Québec.

Quand des agents commis à l’application de la loi font la pluie et le beau temps, il va sans dire que le Québec a encore du chemin à faire pour devenir une Nation. L’actuel premier ministre François Legault ne devrait pas se contenter que de placer des hommes à la tête de Régies financières qui n’ont d’autres objectifs que de se remplir les poches sous sa gouverne. M. Legault n’a t-il pas promis de faire mieux que M. Couillard?

À lire : Revenu Québec : Ça délivre l’Attestation de conformité à la tête du client

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Youssef Chahed, le destin d’un Tunisien présidentiable

Wissem Haddar

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Youssef Chahed, actuel chef du gouvernement de la Tunisie, rallie plusieurs familles politiques aux idéologies contrastées auxquelles adhère une majorité du peuple.

Dans un désir d’assainir l’environnement politique, l’Assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté, mardi 18 juin, une série d’amendements modifiant le code électoral de la Tunisie. Ce pays d’Afrique du Nord situé sur la côte méditerranéenne file tout droit vers l’élection de son cinquième président de la République en novembre 2019. Alors que les regards sont tournés vers l’actuel chef de l’exécutif, tout porte à croire Youssef Chahed incarne le nouveau visage de la Tunisie moderne.

Un vent nouveau soufflera sur la démocratie tunisienne, bientôt. Le président sortant, Béji Caïd Essebsi, 92 ans, n’est pas candidat à sa réélection. Heureusement, le fondateur du parti Nidaa Tounes a eu le nez creux deux ans après sa prise de pouvoir. En proposant Youssef Chahed (43 ans), en remplacement d’Habib Essid (70 ans), en qualité de chef de gouvernement, il venait de miser sur une nouvelle « génération gagnante », éduquée, formée.

Nouvelle génération gagnante, éduquée, formée…

Le choix des députés de Nidaa Tounes, d’Ennahdha, de l’Union patriotique libre, d’Afek Tounes et du bloc Al Horra s’était concrétisé. Le 26 août 2016, celui qui a fondé Al Joumhouri au lendemain de la « révolution tunisienne » ou « révolution de jasmin » qui balaya Ben Ali a fini par convaincre bon nombre de Tunisiens. Surtout ceux qui aspirent à un autre modèle de gestion des affaires de l’État. Sa « grande guerre » contre la corruption qui gangrène la vie de ses concitoyens est encore vive dans les mémoires.

C’est peu de le dire. Youssef Chahed, actuel chef du gouvernement tunisien, a tissé sa toile par le travail depuis sa prise de fonction le 27 août 2016. Ce docteur en agroéconomie qui a porté haut le drapeau tunisien dans plusieurs pays du monde est un « technocrate » achevé. En trois ans, l’homme a réussi à imprimer sa marque à la tête du pays. Que ce soit dans le domaine de l’Éducation, des Infrastructures, des Réformes sociales, du Tourisme, de la Diplomatie etc., Chahed a su mettre « les petits plats dans les grands » à la Kasbah.

« Quand on commence à lancer des pierres sur un arbre, c’est qu’il est en train de porter ses fruits. »

L’acharnement au travail du N°1 de l’exécutif tunisien lui a valu à maintes reprises des questions sur une éventuelle candidature aux élections présidentielles de novembre 2019. Mais Youssef Chahed, qui a toujours mis les intérêts de son peuple en avant, n’est jamais « tombé dans le piège » de ceux qui voulaient sans doute lui couper l’herbe sous le pied. On pourrait même dire qu’il n’a jamais voulu parler de son intention d’être candidat ou pas, tout simplement, parce qu’il ne fallait pas perdre de vue ce pour quoi il avait été choisi pour diriger le gouvernement. « Le destin n’aime pas qu’on embrouille son fil », disait le poète français Jean Cocteau.

Aujourd’hui, faut-il douter des capacités de Youssef Chahed à diriger des hommes, un peuple ? De Al Joumhouri au gouvernement, le natif de Tunis a su gravir les échelons. À deux mois du dépôt des candidatures pour les Législatives et la Présidentielle, Chahed vient d’être porté aux commandes du mouvement Tahya Tounes.

En attendant le choix des candidats ou du moins « le choix de Chahed » par le Conseil national du parti, il est clair que l’actuel Chef de gouvernement sera plus combattu que par le passé. Mais comme le dit un proverbe africain, « Quand on commence à lancer des pierres sur un arbre, c’est qu’il est en train de porter ses fruits ».

Après tout, faut-il s’empêcher de dire que le chef du gouvernement est en route vers le palais présidentiel de Carthage? Il a le profil. Il incarne la nouvelle classe de dirigeant. Bien plus, il rallie plusieurs familles politiques aux idéologies contrastées auxquelles adhère une majorité du peuple si l’on en croit aux derniers sondages. Avec Youssef Chahed, quoi de plus normal que de présager un « avenir radieux » qui se dessine pour les Tunisiens épris de changement.

Wissem

À lire : Le ministre des Affaires étrangères rencontre les Tunisiens à Montréal

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