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Chroniques

Spéculation: Impeachment contre Trump en 2018 ?

Saoud Maherzi

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Beaucoup en rêvent depuis son élection. Une procédure d’Impeachment contre Donald Trump serait-elle possible en 2018 ?

La procédure d’Impeachment qui permet de destituer les hauts fonctionnaires américains est décrite comme suit dans l’article II de la constitution américaine : « Le président, le vice-président et tous les fonctionnaires civils des États-Unis seront destitués de leurs charges sur mise en accusation et condamnation pour trahison, corruption ou autres crimes et délits majeurs. »

Les pratiques qui justifient une procédure de destitution ne sont pas forcément illégales, mais constituent surtout une faute grave vis-à-vis des hautes institutions du pays, les décrédibilisent, ou les fragilisent.

Dans le cas de Donald Trump, l’enquête concernant les liens de sa campagne et de figures importantes de son administration avec les autorités russes semble être la voie promise à tous ses détracteurs. Soit à travers les liens directs avec les russes, soit à travers les différentes actions entreprises dans le cadre de ces liens (comme le licenciement de l’ex-directeur du FBI, James Comey). Bien que la collusion reprochée aux proches du président ne soit pas un crime, elle peut au final, selon les résultats du procureur spécial Mueller, constituer une charge assez grave pour déclencher une procédure d’Impeachment.

Les États-Unis considèrent depuis des années la Russie comme un adversaire et ont même voté des sanctions contre ce pays. S’il s’avère que l’actuel président est arrivé au pouvoir avec le soutien des Russes en promettant, par exemple, un allègement des sanctions ou un changement de cap de la politique américaine vis-à-vis de la Russie, cela pourrait représenter une forme de trahison pour le Congrès américain. Sans oublier les potentielles accusations d’obstruction à la justice dans l’affaire Comey.

Une chose est sûre : une destitution, si elle a lieu, ne pourrait se faire qu’avec le concours des Républicains. La procédure d’Impeachment est en effet votée par la Chambre des Représentants, puis présentée au sénat pour procès. La Chambre est dominée par les Républicains et, même s’ils perdent la majorité au sénat, leur participation serait nécessaire au vote de destitution s’il a lieu, puisqu’il nécessite une majorité des deux tiers pour passer.

Par conséquent, il faut que l’enquête ressorte avec des accusations d’activités, illégales ou non, si fermes que les Républicains adhèrent à la procédure et la portent également. Étant donné d’une part l’hostilité des républicains envers la Russie, et de l’autre l’aversion refoulée qu’ils peuvent ressentir à l’encontre de Trump, – un homme qui s’est emparé de la nomination républicaine contre l’avis des pontes du parti – cela ne semble pas impossible. Surtout que les républicains pourraient se dédouaner ainsi de toute responsabilité quant aux agissements du président et de sa campagne tout en préservant le pouvoir avec Mike Pence qui, bien qu’étant du conservatisme dur, reste un politicien de carrière fidèle au parti.

Pour l’instant, l’engouement que suscite Trump auprès de la base de l’électorat républicain semble empêcher toute action de la sorte contre le président américain.

Mais peut-être n’est ce qu’une passade.

Diplômé de HEC Montréal, Saoud a écrit depuis 2013 dans divers médias. Il dédie le plus clair de son temps libre à la lecture, l’écriture et à la boxe trouvant une cohérence dans l'unité de ces activités. "Find what you love and let it kill you" - Bukowski

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Chroniques

Faut-il brûler Revenu Québec ?

Wissem Haddar

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On ne le dira jamais assez. Revenu Québec est devenu l’os dans la gorge des Québécois.e.s. Les agents font la pluie et le beau temps. Bref, quand de simples agents d’une régie financière deviennent des demi-dieux, des sangsues, un contribuable n’y peut rien pour se défaire…  Et ce ne sont pas vos plaintes qui vous sauveront la vie. C’est de la poudre aux yeux!

Revenu Québec doit-il exister ou disparaître ? La question mérite d’être posées à tout.e.s les Québécois.e.s grâce à qui le Québec continue d’exister. L’agence gouvernementale chargée de la perception des impôts et des taxes dans la Belle Province n’a plus bonne presse de par la faute de certains agents aux comportements moyenâgeux. 

Non seulement, des agents se bandent les muscles en faisant recours à des méthodes de recouvrement musclées. Bien plus, ces derniers menaces ou ferment carrément des entreprises pour se consoler. La raison : tout simplement parce qu’ils semblent avoir le dernier mot. Le contribuable n’est qu’un fait valoir. 

Ça bande les muscles contre le contribuable…

Alors qu’on nous laisse entendre que « tout citoyen a le droit de déposer une plainte sans craindre de représailles, s’il est insatisfait du traitement de son dossier ou du service qu’il a reçu, et le droit d’obtenir des explications relatives à toute décision concernant son dossier ». 

Nombre de Québécois.e.s s’interrogent [encore] sur le fondement de l’existence du département des plaintes à Revenu Québec. Car, si les plaintes ne peuvent prospérer, à quoi cela sert de débourser de l’énergie pour quelque chose dont le résultat est connu d’avance ? 

Revenu Québec se fait rabrouer constamment par le Protecteur du citoyen pour son comportement vis-à-vis des contribuables. Mais l’agence ne fait rien pour arranger les choses. Cela est inadmissible.

Renseignez-vous dans votre entourage, vous comprendrez que rares sont ceux qui ont porté plainte contre des agents zélés de Revenu Québec et qui ont eu gain de cause. Entre avril 2017 et mars 2018, le [fameux] Bureau de la protection des droits de la clientèle de l’agence gouvernementale a reçu quelque 8 300 plaintes. 

De ces chiffres, selon ce que rapporte le site Internet Le Conseiller, « le Bureau se réjouit de ce que le nombre de demandes d’intervention et de plaintes enregistrées a chuté de 21,2 % au cours de la dernière année et de 40,3 % en l’espace de trois ans, c’est-à-dire depuis le dépôt, en septembre 2015, d’un rapport très critique du Protecteur du citoyen envers certaines pratiques des employés de l’agence ».

A chaque jour suffit sa peine à Revenu Québec

On est à se demander si ces chiffres sont réellement vrais, d’autant plus que Revenu Québec est très critiqué par les Québécois. Qu’est-ce qui empêcherait l’Agence de tronquer les chiffres pour se donner une bonne conscience? Surtout que la “chute des plaintes” est censée être à son avantage. Si non, la “chute des plaintes” pourrait aussi s’expliquer par “la déception des plaignants” à qui on ne donne jamais raison face aux agents véreux. Et pourtant!

Dans les coulisses, certains agents confient que Revenu Québec n’a pas de marge de manoeuvre ou des mesures proprement dites à l’encontre des agents. Alors, si tel est le cas, cela suppose que les agents qui s’adonnent aux pratiques malveillantes sont de connivence avec les hauts responsables de Revenu Québec. Cela doit cesser!

Si cette agence vit pour détruire la vie de contribuables québécois.e.s, alors il va falloir vite mettre fin à ses jours.

On ne peut pas accepter que revenu Québec nous malmène sur toute la ligne. Hier, novembre 2018, c’était le vol d’une mallette contenant des renseignements confidentiels sur 18 contribuables. Aujourd’hui, août 2019, on nous parle d’un autre vol de données personnelles de 23 000 employés actuels et passés de Revenu Québec. Et demain ?

Si cette agence vit pour détruire la vie de contribuables québécois.e.s, alors il va falloir vite mettre fin à ses jours. En attendant qu’il ne soit trop tard. Huit ans de tort, ça suffit!!!

À lire : Renonciation ou annulation de dettes : des agents de Revenu Québec abusent…

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Chroniques

Renonciation ou annulation de dettes : des agents de Revenu Québec abusent de l’article 94.1

Wissem Haddar

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Tout paraît beau pour croire. L’article 94.1 de la loi sur l’administration fiscale (LAF), devrait en réalité permettre au ministre du Revenu de renoncer à des intérêts, à une pénalité ou à des frais payables par une personne à la suite de l’application d’une loi fiscale ou encore d’annuler de telles sommes, et ce, en totalité ou en partie. Mais entre une loi et son application, il y a des hommes qui ne sont pas forcément à la hauteur.

L’écrivain français Honoré de Balzac disait que « Les lois sont des toiles d’araignées à travers lesquelles passent les grosses mouches et où restent les petites ». C’est le cas de dénoncer certains abus de pouvoir auxquels on assiste à Revenu Québec (RQ). Depuis la venue au pouvoir du gouvernement dirigé par la Coalition avenir Québec (CAQ), les choses semblent s’empirer.

Alors que l’article 94.1 de la loi sur l’administration fiscale donne un “pouvoir discrétionnaire” au ministre du Revenu quant à la possibilité de renoncer à des intérêts, à une pénalité ou à des frais ou d’annuler de telles sommes, on est porté à croire que les agents et la haute direction du département de la Direction générale du recouvrement (DGR) utilise ce “pouvoir discrétionnaire” pour faire du tort à des entrepreneurs. Ils préfèrent fermer des entreprises endettées que d’annuler ou d’alléger leur dette.

Quand des agents font la pluie et le beau temps à Revenu Québec

Selon plusieurs témoignages reçus par des chefs d’entreprises qu’on ne nommera pas ici, lorsque les agents de la DGR sont de bonnes humeurs, ils décident d’accorder aux entreprises cet “avantage” d’annulation des intérêts et pénalités. Mais quand ils sont de mauvaises humeurs, parce que vous avez portez plainte contre un agent, soyez sûr que votre entreprise ne bénéficie pas du “pouvoir discrétionnaire” du ministre du Revenu pour l’annulation des intérêts et des pénalités à l’encontre de votre entreprise. Cela s’appelle aussi de l’injustice au Québec.

Quand des agents commis à l’application de la loi font la pluie et le beau temps, il va sans dire que le Québec a encore du chemin à faire pour devenir une Nation. L’actuel premier ministre François Legault ne devrait pas se contenter que de placer des hommes à la tête de Régies financières qui n’ont d’autres objectifs que de se remplir les poches sous sa gouverne. M. Legault n’a t-il pas promis de faire mieux que M. Couillard?

À lire : Revenu Québec : Ça délivre l’Attestation de conformité à la tête du client

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Chroniques

Youssef Chahed, le destin d’un Tunisien présidentiable

Wissem Haddar

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Youssef Chahed, actuel chef du gouvernement de la Tunisie, rallie plusieurs familles politiques aux idéologies contrastées auxquelles adhère une majorité du peuple.

Dans un désir d’assainir l’environnement politique, l’Assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté, mardi 18 juin, une série d’amendements modifiant le code électoral de la Tunisie. Ce pays d’Afrique du Nord situé sur la côte méditerranéenne file tout droit vers l’élection de son cinquième président de la République en novembre 2019. Alors que les regards sont tournés vers l’actuel chef de l’exécutif, tout porte à croire Youssef Chahed incarne le nouveau visage de la Tunisie moderne.

Un vent nouveau soufflera sur la démocratie tunisienne, bientôt. Le président sortant, Béji Caïd Essebsi, 92 ans, n’est pas candidat à sa réélection. Heureusement, le fondateur du parti Nidaa Tounes a eu le nez creux deux ans après sa prise de pouvoir. En proposant Youssef Chahed (43 ans), en remplacement d’Habib Essid (70 ans), en qualité de chef de gouvernement, il venait de miser sur une nouvelle « génération gagnante », éduquée, formée.

Nouvelle génération gagnante, éduquée, formée…

Le choix des députés de Nidaa Tounes, d’Ennahdha, de l’Union patriotique libre, d’Afek Tounes et du bloc Al Horra s’était concrétisé. Le 26 août 2016, celui qui a fondé Al Joumhouri au lendemain de la « révolution tunisienne » ou « révolution de jasmin » qui balaya Ben Ali a fini par convaincre bon nombre de Tunisiens. Surtout ceux qui aspirent à un autre modèle de gestion des affaires de l’État. Sa « grande guerre » contre la corruption qui gangrène la vie de ses concitoyens est encore vive dans les mémoires.

C’est peu de le dire. Youssef Chahed, actuel chef du gouvernement tunisien, a tissé sa toile par le travail depuis sa prise de fonction le 27 août 2016. Ce docteur en agroéconomie qui a porté haut le drapeau tunisien dans plusieurs pays du monde est un « technocrate » achevé. En trois ans, l’homme a réussi à imprimer sa marque à la tête du pays. Que ce soit dans le domaine de l’Éducation, des Infrastructures, des Réformes sociales, du Tourisme, de la Diplomatie etc., Chahed a su mettre « les petits plats dans les grands » à la Kasbah.

« Quand on commence à lancer des pierres sur un arbre, c’est qu’il est en train de porter ses fruits. »

L’acharnement au travail du N°1 de l’exécutif tunisien lui a valu à maintes reprises des questions sur une éventuelle candidature aux élections présidentielles de novembre 2019. Mais Youssef Chahed, qui a toujours mis les intérêts de son peuple en avant, n’est jamais « tombé dans le piège » de ceux qui voulaient sans doute lui couper l’herbe sous le pied. On pourrait même dire qu’il n’a jamais voulu parler de son intention d’être candidat ou pas, tout simplement, parce qu’il ne fallait pas perdre de vue ce pour quoi il avait été choisi pour diriger le gouvernement. « Le destin n’aime pas qu’on embrouille son fil », disait le poète français Jean Cocteau.

Aujourd’hui, faut-il douter des capacités de Youssef Chahed à diriger des hommes, un peuple ? De Al Joumhouri au gouvernement, le natif de Tunis a su gravir les échelons. À deux mois du dépôt des candidatures pour les Législatives et la Présidentielle, Chahed vient d’être porté aux commandes du mouvement Tahya Tounes.

En attendant le choix des candidats ou du moins « le choix de Chahed » par le Conseil national du parti, il est clair que l’actuel Chef de gouvernement sera plus combattu que par le passé. Mais comme le dit un proverbe africain, « Quand on commence à lancer des pierres sur un arbre, c’est qu’il est en train de porter ses fruits ».

Après tout, faut-il s’empêcher de dire que le chef du gouvernement est en route vers le palais présidentiel de Carthage? Il a le profil. Il incarne la nouvelle classe de dirigeant. Bien plus, il rallie plusieurs familles politiques aux idéologies contrastées auxquelles adhère une majorité du peuple si l’on en croit aux derniers sondages. Avec Youssef Chahed, quoi de plus normal que de présager un « avenir radieux » qui se dessine pour les Tunisiens épris de changement.

Wissem

À lire : Le ministre des Affaires étrangères rencontre les Tunisiens à Montréal

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